Maître, est-ce que j’aurai mes enfants à NOEL ? 

Nous faisons face souvent au désarroi des parents séparés s’agissant de la venue des enfants durant les vacances scolaires.

Le Code Civil ne prévoit pas de règles précises. Les juridictions interviennent régulièrement en la matière pour fixer un cadre.

Les formulations les plus fréquentes sont un partage par moitié des vacances scolaires avec par exemple la première moitié des vacances au profit du père les années paires et la seconde moitié à la mère les années paires, puis la seconde moitié au profit du père les années impaires et la première moitié à la mère les années impaires.

Cette alternance d’une année sur l’autre, vous permet d’avoir les enfants avec vous le jour de NOEL ou pour le réveillon du jour de l’an, une année sur deux.

Le décompte au jour près, à l’heure près, du temps de garde, peut poser difficulté.

C’est pourquoi, nous vous recommandons vivement de faire inscrire dans le jugement ou bien de prévoir dans votre convention amiable, le jour et l’heure d’échange des enfants ; ainsi que les modalités de prise en charge des trajets pour la garde des enfants que ce soit en semaine, en fin de semaine ainsi qu’au niveau des vacances scolaires.

En effet, si aucune précision n’est stipulée dans la décision de justice, il convient de résoudre à l’amiable ce problème ou bien de saisir le Juge aux Affaires Familiales de cette difficulté pour qu’elle soit tranchée. Cette saisine sera aussi l’occasion de faire réviser certaines modalités de garde, de trajet, le montant des pensions alimentaires pour les enfants.

Le mieux est d’arriver à vous entendre s’agissant des vacances.

Dans la mesure où les vacances comportent deux semaines ou bien deux mois cela permet de procéder à un partage équitable par moitié entre les deux parents.

Vous pouvez convenir amiablement d’une date et de l’horaire de votre choix.  Par exemple, un échange le vendredi à 18h, ou bien le samedi à midi, ou encore le samedi à 18h, ou bien le dimanche à 10h etc…).

Il peut toujours y avoir exceptionnellement des modifications de cette date et de l’heure de l’échange des enfants pendant les vacances en fonction d’événements particuliers (mariage, baptême, enterrement, séjour à l’étranger…), du moment que vous prévenez l’autre parent suffisamment à l’avance et que vous n’empiétez pas trop sur les droits de l’autre parent.

Au-delà de la répartition une semaine chacun, quand les domiciles sont proches géographiquement, certains parents prévoient pour les fêtes de fin d’année des dispositions spécifiques du type : le réveillon du 24 décembre sera passé chaque année chez le père, la journée du 25 décembre sera passée chaque année chez la mère.

Ou bien que le réveillon soit une année sur deux chez l’un et le jour de NOEL une année sur deux chez l’autre.

Ce qui permet de faire perdurer certaines traditions familiales au niveau des repas des fêtes mais peut générer des allers-retours supplémentaires entre les deux domiciles parentaux.

Les possibilités sont donc multiples.

Je vous conseille d’adopter un système simplifié pour vous y retrouvez et de tester ce qui vous semble le mieux convenir.